ÉDITEUR ET PROPRIÉTAIRE
Groupement d'Intérêt Public Occit'Alim
22 boulevard du Maréchal-Juin
31406 Toulouse
catherine.valverde@occitalim.fr
Responsable de la publication : Catherine Valverde, directrice du GIP Occit'Alim
Création du site :
Sopra Steria
Le Millénaire
1231 avenue du Mondial 1998 - CS 29002
34965 Montpellier Cedex 2 - France
OBJET DU SITE
L'objet du site est de proposer le catalogue des produits proposés par les marchés publics du Groupement d'Intérêt Public Occit'Alim auprès de ses membres adhérents.
AVERTISSEMENT
L’utilisateur reconnaît que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdite.
Dans toute la mesure du possible, le GIP Occit'Alim s’assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.
Il ne garantit pas la qualité des produits, informations ou de tous autres éléments quels qu’ils soient, présentés, achetés ou obtenus par l’effet d’une annonce ou de toute autre information ou offre comprise en rapport direct ou indirect avec ses sites.
HEBERGEMENT
L’hébergement est réalisé sur la plateforme de service OVH et orchestré par Onepoint pour le compte du GIP Occit’Alim
EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
Le GIP Occit'Alim ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de ce site Internet ou d’autres sites qui lui sont liés, notamment du fait de non-accès à ses sites, de dysfonctionnements liés au réseau Internet, à l’hébergeur des sites ou l’hébergeur d’une partie des sites ou d’interruption de service pour cause de maintenance ou de mise à jour.
MODIFICATION DU SITE
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis. L’utilisateur qui a été invité à prendre connaissance du présent avertissement préalable avant la consultation du site est présumé être parfaitement informé de cet avertissement et y adhérer sans réserve.
RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Les informations collectées sont destinées au GIP Occit'Alim. Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, vous disposez sur ces informations d’un droit d’accès et de rectification. Si vous souhaitez exercer ce droit, merci de nous contacter à l’adresse suivante :
LIENS
Les liens vers d’autres sites Internet présents sur https://occitalim.fr sont fournis exclusivement pour vous apporter une information la plus complète possible. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site.
Le GIP Occit'Alim a vérifié la page pointée par le lien actif mais il ne contrôle, ni n’est responsable, de ces sites ou de leur contenu.
Pour cette raison, le GIP Occit'Alim décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations y figurant, les logiciels ou autres documents qui s’y trouvent ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez d’accéder à des sites externes reliés à notre site, vous le faites sous votre entière responsabilité.
Les liens vers le site https://occitalim.fr doivent être signalés à l’administrateur à contact@occitalim.fr
Le GIP Occit'Alim se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale ou non autorisé par un de ces services.
CRÉDITS PHOTOS
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur ce site est interdite. Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » – art. L. 122-4. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les visuels utilisés par la marque Sud de France sur le site sont tous droits réservés.