SOMMAIRE DE LA PAGE
- Editeur du site
- Hébergement
- Nature du site
- Propriété intellectuelle
- Responsabilités
- Données personnelles
- Crédits
- Accès aux documents administratifs et à l'information relative à l'environnement
Editeur du site
Le présent site est la propriété du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Occit'Alim
GIP Occit'Alim I Région Occitanie
22, boulevard du maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
05 61 12 57 15
Directrice de la publication : Catherine Valverde, directrice du GIP Occit'Alim
La maintenance est assurée par la société :
One Point Bordeaux
2 rue Marc Sangnier
33130 Bègles
Hébergement du site
L'hébergement est réalisé sur la plateforme de service OVH et orchestré par OnePoint pour le compte du GIP Occit'Alim.
Nature du site
L'objet du site est de proposer le catalogue des produits proposés dans le cadre des marchés publics gérés par le Groupement d'Intérêt Public auprès de ses membres adhérents. Sauf mention contraire, le GIP Occit'Alim agit en qualité d’intermédiaire et n’est pas partie aux contrats de vente conclus entre vendeurs et acheteurs, lesquels sont directement conclus entre ces derniers.
Propriété intellectuelle
Le site www.occitalim.fr constitue une oeuvre dont le GIP Occit'Alim est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite du GIP Occit'Alim, toute utilisation des éléments de ce site, autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.
Responsabilités
L’utilisateur reconnaît que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdite. Dans toute la mesure du possible, le GIP Occit'Alim s’assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.
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Données personnelles
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Crédits
Les textes, illustrations et vidéos présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et/ou artistique. Les images utilisées pour les bandeaux, pieds de pages, familles et accueil sont libres de droits en provenance de Unsplash.
Accès aux documents administratifs et à l’information relative à l’environnement
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Contact : contact@occitalim.fr